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Chambéry. Palais de justice. Photo Charles Hueber. www.123savoie.com 

 
  

 La justice corrective.  

 

(Elle correspond à notre institution judiciaire. Le tribunal de justice.)

 

  Aristote appelle justice corrective, la justice qui s'exerce lorsque le rapport de droit entre les personnes a été rompu. Elle consiste à rendre à chacun son dû. Son problème est de rétablir l'équilibre en proportionnant la sanction à la faute. Corriger c'est ramener à la règle, supprimer un désordre.

   Aristote propose de poser le problème en termes de perte pour la victime et de gain pour le coupable. Le juge doit retrancher le gain du coupable afin de compenser la perte de la victime. Si on appelle pathos de la victime, ce qui correspond à sa perte, il faut définir un pathos du coupable pour le compenser. Ex : un meurtre a été commis. Le juge doit « rendre justice » comme on dit. Il doit rétablir le rapport de droit entre le coupable et la victime en proportionnant la peine (justice pénale), au dommage.

 

PB : Peut-on réparer l'irréparable ? La loi du réel n'est-elle pas que ce qui a été fait ne peut pas être défait ? Ainsi ni la condamnation à mort du meurtrier, ni son incarcération ne constituent au sens propre une réparation.  Et pourtant réparation est demandée, et par la victime ou sa famille, et par la société, c'est donc que celle-ci est de l'ordre du symbolique, voire du magique.

 

PB : Peut-on trouver une commune mesure entre le délit, le crime et le châtiment ? Au tribunal de la raison, c'est-à-dire du souci de la proportionnalité et de l'égalité, le crime appelle la condamnation à mort. Mais outre que l'exécution d'un meurtrier nous semble dans ses modalités, un acte barbare, la peine de mort prive la justice d'une de ses dimensions fondamentales. On punit pour le bien de la victime et aussi pour le bien du coupable. La peine doit permettre à un coupable de payer sa dette et de s'amender. A partir du moment où l'on ne croit plus que le service dû au coupable a un sens dans une autre vie (se présenter devant le tribunal de Dieu en ayant commencé à expier par le sacrifice de sa vie, la faute commise), c'est pour cette vie là que la justice doit s'exercer, ce qui exclut la peine de mort.

  Il faut donc admettre qu'il n'y a pas de commune mesure entre une faute et une peine, par exemple entre un crime et la prison. La définition d'un châtiment ne peut être que contingente et arbitraire. Cette observation n'en discrédite pas la nécessité rationnelle de principe, mais permet de comprendre qu'il soit toujours possible de critiquer les modalités concrètes de la peine.

  Foucault distinguait quatre grands types de châtiments : le bannissement en usage surtout dans la Grèce antique ; la réparation en usage dans les sociétés germaniques, le marquage en usage en Occident à la fin du Moyen Age ; l'enfermement en usage dans notre monde.

  La justice corrective est l'institutionnalisation du droit de punir.  La question est de savoir s'il est possible de justifier un tel droit.

 

 PB :    Peut-on fonder un droit de punir ? (Plan).

 

Introduction : Punir c'est infliger une peine à quelqu'un parce qu'il a commis une faute. Comme le mot peine l'indique, une punition est une souffrance. Punir consiste à faire subir un mal (châtiment corporel, perte d'un bien tel que la vie, la liberté, une jouissance matérielle) à celui que l'on punit. Là est la première difficulté. Est-il moralement possible de légitimer le recours au mal, à la souffrance comme moyen de la pédagogie ou de l'institution judiciaire ? N'y a-t-il pas là une sorte d'aporie, tant il est vrai que l'exigence morale nous fait obligation de promouvoir le bien et d'éviter le mal ? D'où le scrupule de la conscience lorsqu'il s'agit de punir.

  Sa clairvoyance aussi, lorsqu'elle soupçonne la volonté de punir de s'alimenter à des sources impures telles que le ressentiment, l'appétit de vengeance, la jouissance morbide de l'humiliation d'autrui, l'exhibition par un pouvoir de sa puissance. Les analyses de Nietzsche, de Foucault, sont ici d'une redoutable pertinence. Il ne convient pas de méconnaître le versant trouble des pratiques punitives.

  Néanmoins s'il est juste de pointer l'aporie et de dénoncer certaines motivations de la punition, n'est-il pas non moins juste d'en justifier rationnellement le principe, ce que connotent les idées de droit et de fondement ? En quel sens y a-t-il une nécessité morale et juridique de la punition ? Une utilité aussi, mais du point de vue d'une morale non utilitariste, le juste ne se confond pas avec l'utile.

 Au fond l'enjeu de cette question n'est-il pas de comprendre que renoncer à punir serait aussi condamnable moralement que punir sans scrupules et pour de mauvaises raisons?

 

I)                   La légitimité du droit de punir.

 

A)    Justification morale de la punition.

 

1)        Guérir l'âme injuste de sa propre injustice. Platon conçoit ainsi la justice dans le Gorgias comme « médecine de la méchanceté » 478d. Cf. : Le principe socratique : « Il vaut mieux subir une injustice que la commettre ».

2)        Promouvoir l'exigence morale dans le monde. La punition est pour Kant un impératif catégorique parce que la Justice est notre vocation éthique. « Si la Justice disparaît, c'est chose sans valeur que le fait que des hommes vivent sur la terre ». Métaphysique des mœurs. Doctrine du droit. II, 1Du droit de punir et de gracier.

3)        La punition (ou peine) est un droit pour le criminel, explique Hegel, car il est ainsi reconnu comme un homme à part entière (et non comme un animal ou un enfant), comme une dignité, dont la volonté raisonnable (principe de la dignité) ne peut que vouloir la négation de son indignité. La punition est la négation d'une négation, ce qui institue le sujet comme sujet majeur. Cf. §100. Principes de la philosophie du droit.

 

B) Justification juridique de la punition.

 

  C'est par rapport à la loi qu'il y a infraction. C'est pour restaurer la loi que la société punit. Renoncer à punir revient à faire le deuil de la positivité de la loi et le deuil des valeurs que la loi protège. Cf. Kelsen : « Le droit est un ordre extérieur  de contrainte ».

  NB : Le débat autour de l'impunité des mineurs s'étaye, pour la raison, sur ces deux ordres de justification.

 

B) Justification sociale de la punition.

 

1)    Eliminer les risques.

 

2) Intimider et dissuader.

 

PB : L'utilité sociale suffit-elle à faire un droit ? Désolidarisée de son fondement moral, la punition se ramène à une simple technique de pouvoir c'est-à-dire à de la violence institutionnelle. Tragique conséquence à laquelle conduit la subversion de la fonction judiciaire par la fonction policière.

 

II)                Ce qui rend illégitime le droit de punir.

 

  -La justice inspirée par la vengeance. La différence des ordres doit être clairement établie car les détracteurs de la justice la soupçonnent d'être la forme institutionnalisée de la vengeance. Or si on peut voir dans la colère que suscite l'offense, dans la passion vengeresse, l'ébauche de l'exigence de justice, il faut comprendre que la justice n'est pas la vengeance. Elle est au contraire une ascèse de la vengeance, ce qui la suspend et en convertit le sens.

  Alors que la vengeance est passionnelle, inspirée par des affects et ordonnée à la visée satisfactoire de la victime, la justice s'efforce par ses procédures d'instaurer un ordre dans lequel, des personnes extérieures au litige vont énoncer un jugement dont la finalité n'est pas de satisfaire le plaignant mais de dire le droit et de sanctionner sa transgression. (Cf. L'étymologie du mot juger: jus-dicare: dire le droit)

  Alors que la vengeance est sujette à l'excès, à l'arbitraire, à la surenchère, la justice est souci de la juste mesure. (Voir en ce sens que la formule « œil pour œil, dent pour dent » n'est pas comme on se plaît à le dire la formule de la vengeance mais l'impératif de proportionner la sanction à l'offense. « Pour une dent pas plus qu'une dent »). Elle est disait Cicéron « le service de la juste proportion dans le partage des biens et le procès des citoyens ». Le juge a la responsabilité de proportionner la sanction au délit en fonction de règles publiquement définies.

L'institution du tribunal marque le passage du particulier au général, de l'immédiat au médiat, du privé au public, de la victime au tiers jugeant et cela change tout car le médiateur représente l'ordre symbolique du droit. Il dit la sanction en tant qu'il incarne la nécessité et l'objectivité de la loi. Il médiatise le rapport des volontés particulières par une instance tierce à la fois commune et transcendante au plaignant et à l'accusé.

  L'institution judiciaire est donc comme le dit Hegel « l'exigence d'une justice dépouillée de tout intérêt, de tout aspect particulier et de la contingence de la force, qui ne venge pas mais qui punisse ». § 103. Principes de la philosophie du droit.

  -L'arbitraire des valeurs que la loi protège. Les valeurs au nom desquelles on punit doivent être universalisables en droit. Ex : Punir parce qu'un homme est juif, homosexuel, parce qu'il ne partage pas l'idéologie du pouvoir etc. est proprement scandaleux.

  -La dégradation de l'autorité en pouvoir. Punir pour jouir du pouvoir, parce qu'on prend plaisir à humilier et à faire souffrir l'autre. Exhiber la force du pouvoir dans le spectacle de la punition. Cf. L'analyse que Foucault fait du supplice de Damien, régicide, dans Surveiller et punir.

  -L'instrumentalisation du coupable, comme c'est le cas dans les punitions pour l'exemple. L'utilitarisme porte atteinte à la dignité de la personne qui n'est plus traitée comme une fin en soi. Une punition doit être juste avant de se préoccuper d'être utile.

  -L'irresponsabilité du criminel. Un aliéné mental n'a pas à être puni mais à être soigné.

 

 

III)     Dépassement: Il n'y a de droit de punir que fondé sur un devoir.

 

 Les autorités à qui on a confié le pouvoir de punir sont gardiennes de promesses.

  Les pédagogues sont gardiens de la promesse de porter les mineurs qui leur sont confiés à la majorité intellectuelle et morale.

  Les législateurs et les juges sont gardiens de la promesse de faire régner l'ordre public et  la justice sociale conformément aux accords communs.

  La légitimité de la punition procède de cette nécessité morale. Mais il va de soi que l'ascèse de tout ce qui suscite le scrupule moral est requise pour exonérer le pouvoir de punir de sa face sombre.

 

Conclusion:

 Il n'y a de droit de punir qu'autant que ce droit se fonde sur un devoir. Ce devoir est le plus douloureux qu'il soit donné à l'homme de remplir.

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8 Réponses à “Peut-on fonder un droit de punir?”

  1. JB dit :

    Bonjour,
    Il y a une chose que je ne comprends pas dans votre plan. Vous dites que les analyses de Foucault et de Nietzsche sont d’une redoutable pertinence. Mais lorsque il s’agit d’envisager l’illégitimité du droit de punir, vous n’invoquez pas ces deux auteurs et vous développez seulement “ce qui rend illégitime” le droit de punir, étant entendu, qu’il ne l’est qu’occasionnellement. De ce fait, le droit de punir n’est jamais réellement “éprouvé”. Lorsque Nietzsche fait la généalogie du châtiment et interroge la notion de dette, le rapport entre créancier et débiteur, ill met réellement à mal la notion de punition légitime, apportant un nouveau regard sur la justice corrective d’Aristote. les analyses de Nietzsche qui s’appuient sur celles d’ Albert H Post prouvent que c’est seulement “sur le tard” que la punition s’est justifiée de la nécessité de droit d’imposer au délinquant ce statut d’être libre dont il s’est dépris par son acte. Les analyses de Kant et de Hegel reposent sur le présupposé de la liberté humaine, présupposé que l’on ne saurait “dater”(sans quoi il perd toute “valeur”). Or Albert H Post a bien montré à quel point la punition a d’abord été une façon de ” racheter” les dommages créés par la violence du délinquant indépendamment de la nécessité de lui faire comprendre et admettre qu’il était libre.
    Bref je ne comprends pas pourquoi vous ne faites que “mentionner” deux auteurs (Nietzsche et Foucault) qui, que l’on soit ou non d’accord avec eux, ont exploré plus qu’aucun autre la réponse négative à la question posée.
    Bien cordialement

  2. Simone MANON dit :

    Bonjour
    Un plan, fût-il détaillé, pointe les analyses qu’il faudra approfondir.
    Ici, celles qui ont vocation à éprouver l’idée d’une rationalité du droit sont rassemblées dans la partie: ce qui rend illégitime. Elles ne sont pas développées, cela ne signifie pas qu’elles ne doivent pas l’être.
    L’expression: “ce qui rend illégitime” suppose effectivement que le droit de punir n’est pas par principe illégitime, ce qu’établissent les auteurs mobilisés dans la première partie et que les soupçons indiqués dans la deuxième partie ne parviennent pas radicalement à remettre en cause.
    L’introduction est très explicite sur ce point: “Néanmoins s’il est juste de pointer l’aporie et de dénoncer certaines motivations de la punition, n’est-il pas non moins juste d’en justifier rationnellement le principe, ce que connotent les idées de droit et de fondement ?”
    Si l’on devait faire le deuil de la rationalité du droit, le devoir serait bâti sur une contradiction, or la rigueur et la fécondité de l’exercice dialectique est précisément de l’éviter grâce au sens des ambiguïtés. Par où le dépassement est rendu possible. Sa fonction n’est pas, comme je l’entends souvent, de prendre parti, elle est de s’élever à la perspective justifiant la première ET la seconde partie.
    Ainsi l’idée selon laquelle les rapports de droit ne sont que de simples rapports de force comme celle selon laquelle la nécessité de la punition implique une métaphysique de bourreau sont fausses si on les absolutise. Leurs présupposés sont discutables comme l’est aussi celui qui fonde le droit de punir, à savoir le postulat (Cf. Kant) de la liberté mais sans ce postulat nos institutions perdent toute rationalité. Or si les hommes sont enclins à refuser d’assumer les conséquences de leur responsabilité (la punition par exemple), ils sont très attachés à ce même principe pour autant qu’il fonde leur statut de personne avec la dignité qui est attachée à cette notion métaphysique et morale.

    Par ailleurs, ce n’est pas parce qu’un fondement s’explicite tardivement, qu’il a une histoire, qu’il est remis en cause par la source d’où il émerge mais avec laquelle il rompt. Oui le ressentiment, l’esprit de vengeance sont des affects pré-moraux, oui la punition a d’abord été compensation. Il ne s’ensuit pas que le fondement rationnel de la punition n’exige pas l’ascèse de ce en en quoi elle est d’abord engluée pour être explicité.
    Le mythe aussi a précédé la rationalité, il ne s’ensuit pas que l’une soit réductible à l’autre.
    Bien à vous.

  3. JB dit :

    Bonjour,
    Le fait que la dissertation soit un exercice de philosophie nous contraint-il à cantonner la philosophie au statut de simple exercice, voire de divertissement ? Je vous remercie beaucoup pour la rigueur et la cohérence de votre réponse. Grâce à elle, je perçois plus nettement pourquoi “l’édulcoration” de votre traitement du problème me dérangeait et me dérange toujours. Il est très facile de se draper dans la pose du philosophe hostile “par principe” aux institutions et c’est faire gravement injure à Nietzsche que de situer ce philosophe à la source d’un tel esprit de contestation. J’espère de tout coeur que vous m’accorderez ce crédit là. Mais en même temps, il m’est impossible de me ranger à vos raisons. Quand vous dites:”Si l’on devait faire le deuil de la rationalité du droit, le devoir serait bâti sur une contradiction, or la rigueur et la fécondité de l’exercice dialectique est précisément de l’éviter grâce aux sens des ambiguïtés.” Ce que vous appelez “sens des ambiguïtés” se réduit pour moi à la nécessité faussement impérative et contestable d’un consensus. Si l’on devait faire le deuil de la rationalité du droit, ou plutôt envisager son épuisement, peut-être seulement traiterions-nous le sujet, en prenant le risque véritable de la réponse négative. Risque dont il est vrai que vous vous êtes d’emblée écarté dés l’introduction:”N’est-il pas non moins juste d’en justifier rationnellement le principe?” Si c’est Hegel qui distribue les cartes, il y a en effet de très fortes chances qu’il remporte la partie, de la même façon que si c’est dans le cadre d’une dialectique Hegelienne que l’on se pose la question du fondement de la punition, alors en effet, comme vous le dites, le dépassement est rendu possible puisque il n’a jamais été question d’autre chose que de cela: des accidents rendant épisodiquement la punition illégitime en en pervertissant l’esprit, lequel n’aura jamais été “testé”, interrogé.
    Mais pour restituer et situer la position de Nietzsche sur cette question, faut-il nécessairement écrire des aphorismes? La pertinence d’un auteur impose-t-elle que l’on situe sa réflexion sur “son” terrain? De ce point de vue, il me semble que la formulation qui clôt votre réponse est particulièrement juste et édifiante. Que le mythe ait précédé la rationalité est précisément ce qui doit constamment maintenir en éveil dans mon esprit et dans mon attitude une sorte de vigie, un petit démon (pourquoi pas), qui tirerait la sonnette d’alarme à chaque fois que naîtrait en moi la suspicion d’une rationalité aussi “auto-fondatrice” que le mythe (à moins que l’on tienne pour acquise l’idée selon laquelle une dissertation de philosophie est un exercice performatif).
    Que la punition ait été d’abord compensation, c’est précisément ce qui continue en moi d’entretenir cette défiance à la lumière de laquelle elle l’est toujours. Il y a quelque chose de commun au sort réservé à Damiens en 1757 et le délinquant auquel on applique une peine d’autant plus forte qu’il est récidiviste car c’est le même vice de forme qui est alors à l’oeuvre, celui d’une justice qui s’auto-légitime (je serai tenté de dire: “impunément”) dans la marque, la violence et le décuplement de la sanction.
    Bien cordialement

  4. Simone MANON dit :

    Bonjour
    On peut toujours mobiliser l’exercice dialectique au service d’une position partisane. C’est le propre de la sophistique telle que Platon la pense.
    Mais cela suppose de cesser de tracer la frontière, si l’on est professeur de philosophie, entre l’exigence philosophique et sa dénaturation idéologique ou entre le souci d’une éducation libérale et le risque de l’endoctrinement.
    Ce blog témoigne que je suis très attachée à la nécessité morale de ne pas brouiller les frontières.
    Bien à vous.

  5. JB dit :

    Bonjour,
    L’exigence philosophique ne me semble pas réservée aux professeurs de Philosophie mais à toutes celles et à tous ceux qui, en abordant une question prennent “réellement” le risque de penser différemment à la fin de leur travail de ce qu’ils concevaient au début comme “juste”. C’est exactement ce qui fait de toute réflexion honnête un “acte périlleux” au sens que Foucault donnait à cette expression. Je ne veux pas envisager une seule seconde qu’en tant que professeur de Philosophie, vous puissiez soupçonner qu’un effort de pensée visant à comprendre exactement ce que Nietzsche entend par “généalogie du châtiment” soit partisan, victime ou acteur d’un “endoctrinement” idéologique. Votre souci de dessiner des “frontières”, souci prégnant au vu de votre dernier message, vous réserve le beau rôle: celui de la professeur de philosophie qui dispense un enseignement de qualité animé de ce “leitmotiv” qu’est l’éducation libérale des élèves que vous avez en charge. Personne ne doute de votre attachement à “la nécessité morale de ne pas brouiller les frontières”, mais c’est peut-être là tout le problème: à situer à un niveau simplement moral la limite entre l’enseignement de le philosophie et l’idéologie, on court le risque de l’assimilation bien réelle de l’un à l’autre, car je ne sais pas bien où se situe “l’endoctrinement”entre un plan de dissertation qui nous avertit de la pertinence des analyses “redoutables” de Nietzsche et Foucault (jusqu’à quel point importe-t-il de les redouter? jusqu’à les méconnaître?) et le suivi des thèses généalogistes du philosophe allemand qui aboutit, comme souvent, au dynamitage en règle des idéaux régulateurs de notre société civile. Je suppose qu’il est plus facile d’enseigner la philosophie en pensant que “le sommeil de la raison engendre des monstres” et en fermant les yeux devant les terribles conséquences de son éveil. Si ce que vous appelez “être partisan”revient à préférer parfois son assoupissement, je veux bien l’être et je confesse me faire une profession de foi d’avertir sans me lasser mon entourage contre la possibilité qu’il existe une “idéologie de la justice”à laquelle il convient précisément d’opposer l’exigence “neutre” et clandestin d’un exercice “périlleux” de la Philosophie.
    Que l’exercice dialectique soit mis au service d’une position partisane dans la sophistique aux yeux de Platon, c’est également ce que je vous concèderai avec d’autant plus d’empressement que Barbara Cassin a, je crois, largement prouvé, à quel point, le meilleur des sophistes, dans cette perspective, est Socrate.
    Je souhaiterai insister, pour finir, et très sincèrement, sur la richesse de votre blog et sur la possibilité qu’il offre à des esprits aussi partisans que le mien de trouver des références et des aperçus fascinants sur toutes les questions abordées (le texte de Tolstoï par rapport à cette question est très “juste”, et prouve à quel point votre blog travaille en finesse le champ problématique des questions que vous étudiez).
    Merci encore
    Bien cordialement

  6. Simone MANON dit :

    Bonjour
    La polémique ne m’intéressant pas, permettez-moi de ne pas répondre à votre message.
    Bien à vous.

  7. Th.Duval dit :

    Bonjour,

    Mes félicitations et mes remerciements pour votre remarquable travail dont je ne manque de faire profiter, après moi, mes propres élèves.
    Votre approche de la question du droit de punir, cependant, me laisse plus réservé, pour des raisons semblables sur le fond à celles déjà exprimées par votre interlocuteur lors du précédent échange. Mon intention n’est pas d’intervenir dans une discussion que vous ne souhaitez pas poursuivre , mais d’attirer votre attention sur la possibilité d’une justice découplée d’un autorité coercitive ( ce qui tend , bien sûr , à remettre en question en son principe le droit de punir) telle que pratiquée dans les cercles restauratifs . La justice restaurative est apparue au Brésil, où elle a fait ses preuves au point d’être adoptée à titre de projet pilote par le Ministère de la Justice et se développe maintenant à l’échelle internationale. Elle se présente comme une alternative à la justice punitive, prenant acte de ses insuffisances , ne se contentant pas non plus d’une simple réparation symbolique ou matérielle, mais tenant compte avant tout des besoins des acteurs impliqués dans l’intérêt de chacun et de la communauté entière ( victime/auteur, ou parties prenantes du conflit, mais aussi membres de la communauté affectés). Pour une présentation sommaire de cette justice restaurative , si cela vous intéresse, je vous renvoie au guide du second degré ” pour une justice en milieu scolaire préventive et restaurative dans les collèges et lycées” édité cette année par le Ministère de l’Education Nationale (pp87 et suiv).
    http://www.reseau-canope.fr/climatscolaire/fileadmin/user_upload/outilspdf/guide_justice_scolaire.pdf
    J’espère que vous apprécierez tout comme moi l’intérêt à mon sens majeur, sur les plans tant philosophiques que pratique et pédagogique , de cette nouvelle approche invitant , et permettant de, repenser plus largement -et à mon sens plus humainement- le concept de justice .
    Bien à vous et encore une fois tous mes remerciements pour les bénéfices pédagogiques que je retire de votre site.

  8. Simone MANON dit :

    Bonjour
    Merci pour ce sympathique message et pour le lien que vous indiquez.
    Dès que j’en aurai le loisir, je me pencherai sur la question.
    Bonnes vacances, cher collègue, et joyeuses fêtes.

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